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La qualité de l'air : un nouveau chantier pour le C2D

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Comme 15 autres grands centres urbains français, Grenoble et sa périphérie connaissent régulièrement des pics de pollution, dépassant les valeurs-limites fixées par la réglementation européenne. Pour lutter contre cette pollution de l'air, problématique de santé publique, plusieurs projets concomitants ont été lancés, comme l'étude de faisabilité d'une Zone d'Action Prioritaire pour l'Air (ZAPA) et l'élaboration d'un nouveau plan de Prévention de l'Atmosphère (PPA), visant tous deux à réduire à la source les pollutions en restreignant la circulation de véhicules polluants ou en limitant la mauvaise combustion du bois, par exemple.

Limité à une zone, à un type de véhicules dans le cadre de la ZAPA ou questionnant un type de chauffage dans le cadre du PPA, ils interrogent des questions d'équité sociale et de développement. C'est pourquoi, la commission Innovation et Emploi a souhaité s'auto-saisir sur le thème de la qualité de l'air dans la région grenobloise.

Validée à l'unanimité en plénière du 18 septembre 2012, cette auto-saisine vise 3 objectifs :

Adresser un message cohérent sur l'ensemble des politiques publiques qui visent à améliorer la qualité de l'air

La mise en place de la ZAPA devrait s'accompagner d'un discours explicatif pédagogique. Pour donner de la visibilité aux politiques publiques, l'idéal serait d'adresser à la population un message cohérent sur la qualité de l'air, expliquant les sources de pollution et les réglementations en vue de les limiter qu'il s'agisse des mesures découlant de la ZAPA, du PPA, du PDU, et quel que soit leur périmètre d'application. Il s'agit donc de ne pas dissocier, dans la communication, l'action de la Préfecture, de la Métro ou du SMTC, d'autant plus que les catégories sociales concernées par les éventuelles réglementations ne seront sans doute pas les mêmes.
L'information pourrait également être centrée sur la qualité de l'air et sur les pics de pollution. Une réflexion est donc à mener sur les mesures de polluants et indicateurs, la diffusion de ces connaissances auprès des habitants et usagers et sur les moyens de suivi des impacts des actions proposées.

Croiser les regards des territoires voisins sur les mesures de restriction proposées pour améliorer la qualité de l'air

L'étude sur l'acceptabilité sociale de la ZAPA n'a porté que sur les habitants de l'agglomération grenobloise. Pourtant, beaucoup de personnes touchées habitent en dehors de l'agglomération. Il paraît alors important au c2d de proposer aux conseils de développement des territoires voisins de contribuer à la réflexion sur les démarches engagées pour la qualité de l’air et les mesures compensatoires et pédagogiques à mettre en place pour accompagner ces démarches, d'autant plus que le périmètre du PPA est celui du SCoT.

Rendre opérationnelles des mesures complémentaires à la ZAPA et au PPA sur la qualité de l'air

Les mesures restrictives envisagées doivent être coordonnées avec les mesures plus incitatives prévues dans le cadre du PDU ou du plan climat.

La commission souhaiterait approfondir quatre thématiques particulières :

Caractérisée par un fort aspect transversal, cette l'auto-saisine fera l'objet d'un travail conjoint entre toutes les commissions du C2D "Innovation et Emploi", "Aménagement Temps et Mobilité", mais aussi "Cultures, Solidarité et Démocratie", durant l'année 2012-2013.

 

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