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Le C2D interpelle les élus métropolitains sur la construction d'un projet de territoire

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Réunis en assemblée plénière le 15 septembre 2015, les membres du C2D se sont unanimement prononcé sur l'importance d'élaborer de façon contributive et participative un projet de territoire pour la Métropole institutionnelle mise en place au 1er janvier.

Le contexte

Au 1er janvier 2014, Grenoble Alpes Métropole passait de 28 à 49 communes.
 Un an plus tard, la communauté d’agglomération devenait une Métropole de droit commun [1],  prenant le statut correspondant au nom qu'elle avait adopté en 2000.

Ces évolutions, combinées au renouvellement important des élus métropolitains suite aux élections de mars 2014, constituent un défi pour la collectivité : s’il est logique que la réorganisation des services et l’appropriation de nouvelles compétences occupent largement les discussions, il semble primordial d’aborder ces questions dans la perspective d’un projet de territoire partagé.

A ce jour, le conseil métropolitain de Grenoble Alpes Métropole ne s’est pas appuyé sur son conseil de développement pour lancer l’élaboration de son projet de territoire métropolitain. Le C2D, qui fera prochainement l’objet d’un renouvellement important, rappelle par cette alerte que l’essence même des Conseils de Développement est de participer activement à l’élaboration et au suivi des projets de territoires des collectivités auxquelles ils sont associés [2].

Pour atteindre l’objectif d’un projet de territoire soutenable et mobilisateur, porteur de sens pour ses habitants, il est indispensable d’imaginer une méthode, un processus ouvert et contributif. Il s’agira aussi de repérer les écueils à éviter. Ce cheminement doit permettre de susciter une dynamique territoriale pour bâtir une vision partagée du territoire, prenant en compte la diversité des points de vue des acteurs et habitants.

Ce document vise à alerter les élus sur l’importance d’élaborer collectivement un projet de territoire.

La métropole doit porter une stratégie territoriale soutenable et mobilisatrice

  1. 1.       Définir un cap au sein d’un système territorial complexe et en évolution

Comment la métropole grenobloise souhaite-t-elle se positionner dans la grande région Auvergne Rhône-Alpes ? Quelle ambition européenne et internationale porte-t-elle ?

Comment sa stratégie territoriale s’articule-t-elle avec celle des territoires voisins et des massifs et celle définie dans le Schéma de Cohérence Territoriale ? Porte-t-elle une politique montagne ?

La métropole grenobloise porte-t-elle une stratégie de développement identifiée au niveau local et national ?

  1. 2.       Articuler les compétences métropolitaines pour donner un sens à l’action publique

Dans le cadre du passage en métropole, plus de dix délibérations cadres ont été adoptées. Comment s’articulent-t-elles ? Visent-t-elles un objectif commun ? Lequel ?

Quelles sont notamment les ambitions portées en matière de :

  1. 3.       Améliorer le vivre ensemble

Comment la Métropole peut-elle sortir de perspectives uniquement gestionnaires ? Souhaite-t-elle réduire son champ d’action à ses strictes compétences ou porte-t-elle des ambitions sur des thématiques à la croisée des compétences des différents échelons territoriaux ? La métropole grenobloise souhaite-t-elle devenir un espace de réflexions partagées sur des questions non prises en compte dans les délimitations de compétences (sécurité, pauvreté, exclusion, …) ?

La métropole peut porter un projet de territoire contributif

Il appartient aux élus d’arrêter un projet de territoire et de le porter. Associer largement les habitants des 49 communes, les massifs environnants, les associations, les acteurs engagés sur les différents thèmes du projet (entreprises, chercheurs, étudiants, étrangers, chômeurs, précaires…) sera la garantie de la richesse de la démarche et de sa production.

De nombreux documents produits par différentes plumes singulières ou plurielles, universitaires, associatives, fruit du travail de collectivités intercommunales, de conseils de développement ou de réflexions de personnes d'horizons divers contiennent des éléments utiles pour cette démarche. Il est du devoir de chacun de ne pas gaspiller le temps, l'énergie et l'intelligence qui ont été nécessaires à leur rédaction et d'y puiser des éléments qui seront utilement repris ou retravaillés.  Une liste, à compléter, permettra d'alimenter le projet sans pour autant brider la créativité dont il faudra faire preuve. Elle sera annexée à cette "alerte" et mise en ligne sur le site du conseil de développement.

Comment s'y prendre ?

Un document de présentation synthétique et pédagogique de la métropole sera nécessaire. Il donnera le nom des communes, les compétences, les chiffres clés et leur évolution dans le temps, l'organigramme, les contacts et sites des conseils de développement de la région grenobloise, associés à cette démarche. Il expliquera les objectifs de ce processus, du travail en réseau et  indiquera son calendrier prévisionnel long.

Un état des lieux de la Métropole, année 0, basé sur les documents existants (voir bibliographie) apportera les éléments de base à la réflexion.

Les différents thèmes seront regroupés afin de constituer des groupes de travail pour rassembler, synthétiser et faire apparaître les transversalités,  les convergences et les divergences.
 Des débats multi ou mono thématiques ne se limitant pas aux seules compétences métropolitaines seront organisés dans différents secteurs géographiques.

Le cheminement sera progressif, accompagné d'un état des lieux réguliers, d'une feuille d'info adressée à tous les participants avec possibilité permanente de faire remonter des suggestions tant des contributeurs que des élus.

[1] Conformément à la loi de Modernisation de l’Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM)  adoptée le 27 janvier 2014.

[2] La loi MAPTAM confirme les Conseils de développement au sein des métropoles en définissant composition, mode d’administration et principales missions dans son article L5217-9.

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