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Historique et Délibérations

Grenoble-Alpes Métropole met en place en octobre 2001 le premier conseil de développement de l'agglomération grenobloise.

2000 : Création du conseil de développement de Grenoble-Alpes Métropole

" Le conseil de développement, instance de débat et de proposition n'a pas pour mission de se substituer aux propres missions des élus de Grenoble-Alpes Métropole. Le conseil de développement donne des avis, le conseil de communauté décide. En tant qu'assemblée consultative de Grenoble-Alpes Métropole, communauté d'agglomération, le conseil de développement ne possède pas la personnalité morale, il est une composante de Grenoble-alpes Métropole"

Télécharger : Délibération de création du conseil de développement (pdf - 149,23 ko)

2006 : Evaluation des travaux du conseil de développement par Alain Faure et Philippe Teillet

" Le présent rapport s'attachera d'abord à mieux cerner le modèle de démocratie inventé "à tâtons" par les conseils de développement des communautés d'agglomération depuis quelques années. Du point de vue de la participation de la société civile à cette échelle, la situation grenobloise présente de nombreux traits communs aux autres métropoles, ..."

Télécharger : Evaluation du C2D par Alain Faure et Philippe Teillet (pdf - 264,31 ko)

2008 : Modifications du fonctionnement et de la composition du conseil de développement

"Le Conseil de développement constitue le dispositif central de ces différentes initiatives [démarches et instances participatives], notamment dans sa mission d'élaboration, de suivi et d'enrichissement du Projet d'agglomération adopté en 2003 et actualisé en 2007. [...] En complément des conférences de développement, il est proposé au Conseil de développement de désigner un représentant à chacune des commissions Métro."

Télécharger : Délibération du 19 septembre 2008 (pdf - 277,52 ko)

2011 : Recomposition du conseil de développement

Télécharger : Délibération du 29 avril 2011 (pdf - 262,23 ko)

2015 : Renouvellement du conseil de développement

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Téléphone : (+33) 04.76.59.59.59
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